Avis Légal

1. Propriété
Ce site Web a été créé par « Fédération des Entreprises de VALENCIA, TRAVAIL DES ENTREPRENEURS D’ADMINISTRATION » (FECOVAL). L’utilisation gratuite, informatif et personnel uniquement caractère, ayant la connaissance pour faciliter le grand public de produits et de services offerts et fournis par « Fédération des Entreprises de VALENCIA, TRAVAIL DES ENTREPRENEURS D’ADMINISTRATION » (FECOVAL). L’adresse du site ou service Internet « Fédération des Entreprises de VALENCIA, TRAVAIL DES ENTREPRENEURS D’ADMINISTRATION » (FECOVAL) est www.fecoval.es.

2. Propriété intellectuelle
« Fédération des Entreprises de VALENCIA, TRAVAIL DES ENTREPRENEURS D’ADMINISTRATION » (FECOVAL) détient les droits de propriété intellectuelle sur le contenu de ce site (graphiques, des codes, des polices, textes, images, etc) ou dispose des autorisations nécessaires pour l’utilisation.

Ce site et son contenu sont protégés par la législation en vigueur sur la propriété intellectuelle. Modifier, copier, reproduire, télécharger, transférer, distribuer ou transformation des contenus de ce site web est interdite si vous n’avez pas la permission de l’autorisation ou est légalement autorisé. L’accès au site ne signifie en aucune acquisition de manière par les utilisateurs des droits de propriété sur le contenu qui y figure. Une partie du contenu de ce site peut être téléchargé au terminal de l’utilisateur à chaque fois pour un usage privé.

Les références à des marques ou des marques ou logos, de propriété par « Fédération des Entreprises de VALENCIA, TRAVAIL DES ENTREPRENEURS D’ADMINISTRATION » (FECOVAL) ou par d’autres, interdisent implicitement leur utilisation sans le consentement de « Fédération des Entreprises de VALENCIA, TRAVAIL dES ENTREPRENEURS d’ADMINISTRATION » (FECOVAL) ou leurs propriétaires légitimes. A aucun moment, sauf mention expresse, l’accès ou l’utilisation du site et / ou de son contenu, donne le droit d’utilisation sur les marques, logos et signes distinctifs / ou protégés par la loi. Blessures par tiers des droits de propriété intellectuelle ou d’autres droits sur le contenu de ce site, propriété de « Fédération des Entreprises de VALENCIA, TRAVAIL dES ENTREPRENEURS d’ADMINISTRATION » (FECOVAL), donneront lieu à une action en justice.

Interdit tout type de données que l’utilisateur peut faire à ce site, qui viole les droits de propriété de tiers et dont le contenu est menaçant, diffamatoire, obscène, pornographique, ou de transmettre tout matériel qui constitue ou encourage une conduite qui serait considérée comme une infraction pénale.

3. Contenu et les liens Site Web
Le contenu, les produits et services figurant sur ce site web « Fédération des Entreprises de VALENCIA, TRAVAIL DES ENTREPRENEURS D’ADMINISTRATION » (FECOVAL) et celles relatives ou qui lui sont liés sont destinées à des clients ou des clients potentiels en résidence en Espagne.

Les parties conviennent expressément que toute question ou différend qui pourrait survenir sur les contenus, activités commerciales, produits et services seront de la mise en œuvre de la législation espagnole acceptant expressément de la soumission à la juridiction exclusive des tribunaux de Valence.

Les informations contenues dans ce site Web ne peut pas être correcte, en dépit des efforts pour assurer l’exactitude et mise à jour par le personnel de « Fédération des Entreprises de VALENCIA, TRAVAIL DES ENTREPRENEURS D’ADMINISTRATION » (FECOVAL); Donc, « Fédération des Entreprises de VALENCIA, TRAVAIL DES ENTREPRENEURS D’ADMINISTRATION » (FECOVAL), car il n’est pas responsable de tout dommage ou préjudice direct ou indirect pouvant causer l’exactitude, l’exhaustivité ou l’exactitude de l’information, ni l’utilisation par des tiers le contenu de ce site, ni des erreurs dans l’accès est de la seule responsabilité de la personne qui accède ou utilise.

Ce site peut contenir des liens (links) vers des sites externes, ne pas être «Fédération des Entreprises de VALENCIA, TRAVAIL DES ENTREPRENEURS D’ADMINISTRATION » (FECOVAL) responsable pour le contenu de ces pages et étant donc la responsabilité de l’utilisateur , d’être lié par les termes et conditions d’utilisation de pages vues. En outre, « Fédération des Entreprises de VALENCIA, TRAVAIL DES ENTREPRENEURS D’ADMINISTRATION » (FECOVAL) avertit que la présence de liens (links) sur le site de « Fédération des Entreprises de VALENCIA, TRAVAIL DES ENTREPRENEURS D’ADMINISTRATION « (FECOVAL) à l’extérieur de pages » Fédération des Entreprises de VALENCIA, TRAVAIL DES ENTREPRENEURS d’ADMINISTRATION « (FECOVAL) ont des fins informatives seulement et en aucun cas une suggestion, une invitation, une commandite, ou une recommandation de partie de « Fédération des Entreprises de VALENCIA, TRAVAIL dES ENTREPRENEURS d’ADMINISTRATION » (FECOVAL).

Tout lien vers ce site depuis un autre doit toujours être à la maison (www.fecoval.es) page n’ont pas de quelque façon que ce qui implique le parrainage de « Fédération des Entreprises de VALENCIA, TRAVAIL DES ENTREPRENEURS D’ADMINISTRATION » (FECOVAL) de site qui contient le lien. « Fédération des Entreprises de VALENCIA, TRAVAIL DES ENTREPRENEURS D’ADMINISTRATION » (FECOVAL) vous accorde une licence personnelle, non exclusive pour utiliser, copier et imprimer, uniquement pour un usage personnel de tout matériel ou document trouvé sur ce site.

Vous pouvez transférer le contenu de ce site Web à votre terminal (télécharger) chaque fois pour votre usage personnel et non-commercial fin; Par conséquent, vous ne pouvez pas, sans le consentement écrit préalable de « Fédération des Entreprises de VALENCIA, TRAVAIL DES ENTREPRENEURS D’ADMINISTRATION » (FECOVAL), distribuer, modifier, transmettre, republier ou utiliser le contenu du site publique, commerciale, ou de faire toute autre forme d’exploitation de tout ou partie du contenu de ce site, y compris, mais non limité à des fins textes, images, audio et vidéo.

« Fédération des Entreprises de VALENCIA, TRAVAIL DES ENTREPRENEURS D’ADMINISTRATION » (FECOVAL) l’utilisateur ne transfère pas la propriété de son logiciel, qui est le propriétaire du support sur lequel le logiciel est enregistré. « Fédération des Entreprises de VALENCIA, TRAVAIL DES ENTREPRENEURS D’ADMINISTRATION » (FECOVAL) conserve tous les droits de propriété intellectuelle y compris les logiciels.
Si le logiciel de transfert de l’utilisateur de ce site Web à votre terminal (téléchargement), y compris les fichiers, les images incorporées ou générées par le logiciel ainsi que les informations associées peuvent ne pas disséquer pour étude ou décompiler, traduire la version du code d’origine langue ou tout autre code ou de la langue. Ni ne peut effectuer n’importe quelle opération qui altère la nature du logiciel ou son objectif initial.

« Fédération des Entreprises de VALENCIA, TRAVAIL DES ENTREPRENEURS D’ADMINISTRATION » (FECOVAL) avertit que l’utilisation du site Web que l’utilisateur fait et les informations qu’il contient, sont de votre responsabilité et ne garantit pas que accès à d’autres sites via des liens (liens) peut afficher des informations qui blesse leur sensibilité ou leur causera des dégâts.

4. Information sur les aspects techniques
« Fédération des Entreprises de VALENCIA, TRAVAIL DES ENTREPRENEURS D’ADMINISTRATION » (FECOVAL) ne doit pas être tenu responsable de toute perte ou dommage pouvant résulter de l’interférence, omissions, interruptions, virus informatiques, pannes téléphoniques ou déconnexions dans le fonctionnement des ce système électronique causés par des raisons indépendantes de « Fédération des Entreprises de VALENCIA, TRAVAIL dES ENTREPRENEURS d’ADMINISTRATION » (FECOVAL) des retards ou blocages dans l’utilisation de ce système électronique causés par des déficiences ou des surcharges des lignes téléphoniques ou des surcharges Intranet de cette entité dans le système Internet ou d’autres systèmes électroniques, et les dommages qui peuvent être causés par des tiers à travers une intervention illicite au-delà du contrôle de la «Fédération des Entreprises de Valence, entrepreneurs de travaux ADMINISTRATION « (FECOVAL).

5. Échange et diffusion des informations
Interdit tout type de données que vous pouvez faire à ce site, qui portent atteinte aux droits de propriété d’autrui, et dont le contenu est menaçant, diffamatoire, obscène, pornographique, ou de toute autre transmission de toute matière qui constitue ou encourage une conduite elle serait considérée comme une infraction pénale. « Fédération des Entreprises de VALENCIA, TRAVAIL DES ENTREPRENEURS D’ADMINISTRATION » (FECOVAL) n’assume aucune responsabilité pour le contenu de tout forum ou un débat dans le cyberespace (le chat), des bulletins ou d’autres types de transmissions, qui sont liés à ce site web place et coopérer, le cas échéant par ordonnance d’un tribunal ou par les autorités compétentes pour identifier les personnes responsables de tels contenus enfreignent la loi.

6. changements dans le site ou dans les termes et conditions d’utilisation de ceux-ci
Nul ne peut altérer, changer, modifier ou adapter ce site par des tiers; Toutefois, « Fédération des Entreprises de VALENCIA, TRAVAIL DES ENTREPRENEURS D’ADMINISTRATION » (FECOVAL) se réserve le droit d’apporter des modifications au contenu, la présentation ou la présentation du site à tout moment et sans préavis. En outre, « Fédération des Entreprises de VALENCIA, TRAVAIL DES ENTREPRENEURS D’ADMINISTRATION » (FECOVAL) se réserve le droit de modifier à tout moment les termes et conditions d’utilisation de ce site Web par la mise à jour sur ce site web, donc recommandé à l’utilisateur qu’une fréquence raisonnable pour voir si Mentions légales de tels changements ont eu lieu.